CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Conformément aux articles L211-8 et L211-18 du Code du Tourisme, les dispositions des articles R211-5 à R211-13 du Code du Tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n’entrant pas dans le cadre d’un forfait touristique.

La brochure, le devis, la proposition, le programme de l’organisateur constituent l’information préalable visée par l’article R211-7 du Code du tourisme.Dès lors les caractéristiques, conditions particulières et prix du voyage tels qu’indiqués dans la brochure, le devis, la proposition de l’organisateur, seront contractuels dès la signature du bulletin d’inscription.

En l’absence de brochure, de devis, programme et proposition, le bulletin d’inscription constitue, avant sa signature par l’acheteur, l’information préalable, visée par l’article R211-7 du Code du tourisme.

Il sera caduc faute de signature dans un délai de 24 heures à compter de son émission.

En cas de cession de contrat, le cédant et/ou le cessionnaire sont préalablement tenus d’acquitter les frais qui en résultent.

Lorsque ces frais excèdent les montants affichés dans le point de vente et ceux mentionnés dans les documents contractuels, les pièces justificatives seront fournies. VOYAGE CHEZ L'HABITANT A CUBA  a souscrit auprès de la compagnie GROUPAMA ASSURANCES un contrat d’assurance garantissant sa responsabilité civile professionnelle. 

Art R211-5 : sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l’article L.211-8, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise des documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre.

En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité.

Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre.

Art R211-6 : préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :

1. La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés

2. Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil

3. Les repas fournis

4. La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit

5. Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement

6. Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix

7. La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ

8. Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde

9. Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article R.211-10

10. Les conditions d’annulation de nature contractuelle

11. Les conditions d’annulation définies aux articles R.211-11, R.211-12, et R.211-13 ci-après

12. Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme

13. L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie

14. Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l’information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R.211-15 à R.211-18. Art R211-7

: l’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.

Art R211-8 :le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes

1. Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur

2. La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates

3. Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour

4. Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil

5. Le nombre de repas fournis 

6. L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit

7. Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour

8. Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article R211-10 ci-après

9. L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxe d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies

10. Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30% du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour

11. Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur

12. Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés

13. La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article R211-6 ci-dessus

14. Les conditions d’annulation de nature contractuelle

15. Les conditions d’annulation prévues aux articles R211-11, R211-12 et R211-13 cidessous

16. Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur

17. Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus

18. La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur

19. L’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur, au moins 10 jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes : a) le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ; b) pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour

20. La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l’acheteur en cas de non-respect de l’obligation d’information prévue au 14° de l’article R.211-6. 

Art R211-10 : lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article L.211-13, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat. 

Art R211-11 : lorsque, avant le départ de l’acheteur le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat telle qu’une hausse significative du prix et lorsqu’il méconnaît l’obligation d’information mentionnée au 14° de l’article R. 211-6, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception :- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;- soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

 Art R211-12 : dans le cas prévu à l’article L.211-15, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

  Art R211-13 : lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :- soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;- soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si cellesci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties. Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non respect de l’obligation prévue au 14° de l’article R.211-6. 

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE

prévu à l’article R 211-8 des conditions générales, lequel doit être remis par le vendeur à l’inscription.

En particulier, tous les prix, horaires et itinéraires mentionnés dans les programmes ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés.

En raison des aléas toujours possibles dans les voyages, les participants sont avertis que ce qui leur est décrit constitue la règle mais qu’ils peuvent constater et subir des modifications, sans atteinte à l’intégrité du programme, sauf cas fortuit ou de force majeure.

INSCRIPTIONS :

toute inscription doit être accompagnée d’un acompte de 30% du prix du voyage, le solde devant être versé au moins 30 jours avant le départ, sans rappel de notre part. 

NOS PRIX COMPRENNENT :

Les prestations mentionnées sur votre programme / devis 

NE SONT PAS COMPRIS :

• les boissons (sauf mention particulière) et toutes dépenses de nature personnelle,• les frais de visas et passeports • les excursions facultatives,

• les assurances, les prestations non mentionnées ou en option, les taxes locales éventuelles à payer sur place aux aéroports, taxes de sorties ou d’entrées… Nos prix sont établis de façon forfaitaire.

Il en résulte que toute prestation non utilisée du fait du voyageur ne donnera lieu à aucun remboursement. Les prix des voyages ont étés fixés en fonction de leur durée exacte et non pas d’un nombre déterminé de journées entières.

REVISION DE PRIX :

Les prix indiqués sont établis en fonction, notamment des données économiques suivantes : • coût du transport• redevances et taxes afférentes aux prestations offertes,• cours des devises, entrant dans la composition des prix de revient, Ces données économiques sont retenues à la date de création de votre devis. Notre société se réserve le droit de modifier les prix à la hausse, dans les limites légales prévues à l’article 19 de la loi, et selon les modalités suivantes : Variations du cours des devises : si la fluctuation du cours des devises venait à influer sur le prix total du voyage de plus de 3 %, cette incidence serait intégralement répercutée. Bien évidemment cette fluctuation des devises ne s’apprécie que sur les prestations qui nous sont facturées en devises et qui peuvent représenter, selon les voyages, 30 à 70 % du prix total. Variation du coût de transport, des taxes, des redevances :• toute variation des données économiques ci-dessus (coût de transport, taxes…) sera intégralement répercutée dans les prix de vente du voyage en cas de hausse, le client en sera obligatoirement informé avec un préavis minimum de 30 jours. Le voyageur disposera d’un délai de 8 jours à réception du nouveau prix du voyage, pour l’accepter ou demander l’annulation de son inscription dans les conditions telles que décrites dans l’article R 211-11 du Code du Tourisme. En cas d’absence de réponse dans le délai de 8 jours, le voyageur sera réputé accepter le nouveau prix.

ANNULATIONS :

Si un voyageur annule sa participation des frais sont retenus.

Nous vous conseillons vivement de souscrire l’assurance proposée pour l’indemnisation des frais d’annulation ou d’interruption de séjour

CONDITIONS D’ANNULATION TOTALE DE LA RESERVATION (si tous les passagers annulent) :

1/ prestations incluses dans votre package et options réservées (hors hôtels en formule « tout inclus », hors visas et assurances) :

• · De la confirmation à 31 jours du départ : 25 % de frais du montant total de la facture
• · De 30 a 15 jours du départ : 70% de frais du montant total de la facture
• · De 14 a 8 jours du départ : 95 % de frais du montant total de la facture
• · A 7 jours et moins du départ : 100 % de frais du montant total de la facture

 2/ hôtels en formule « tout inclus », visas et assurances :

Hôtels non modifiables / non remboursables, visas et assurances non remboursables après commande : 100% de frais après confirmation pour la partie hôtelière inclus dans votre package ainsi que pour les visas et assurances réservés.

CONDITIONS D’ANNULATION PARTIELLE DE LA RESERVATION :

Si annulation de certains passagers uniquement : 100% de frais pour les passagers annulés après confirmation

Nous vous conseillons vivement de souscrire l’assurance proposée pour l’indemnisation des frais d’annulation ou d’interruption de séjour  

ANNULATION DU FAIT DE L’ORGANISATEUR :

Nous nous réservons le droit d’annuler, au plus tard 21 jours avant la date de départ, un voyage qui ne réunirait pas un nombre minimum de participants. Dans ce cas, nous proposerons soit le report sur un autre départ, soit le remboursement total des sommes versées sans aucune autre indemnité de part et d’autre. Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si l’annulation du voyage est imposée par des circonstances de force majeure pour des raisons tenant à la sécurité des voyageurs. 

SUPPLÉMENT GROUPE RESTREINT DE PARTICIPANTS :

selon la destination choisie, un supplément groupe restreint sera facturé si le nombre de personnes minimum est atteint. 

NOMS ET CLASSEMENT DES HÔTELS :

le nom des hôtels mentionnés est celui de l’établissement que nous avons réservé.

Si pour des raisons indépendantes de notre volonté il ne pouvait être assuré, il serait remplacé par un établissement de catégorie similaire.

Les catégories hôtelières mentionnées correspondent à la classification officielle dans le pays concerné.

CHAMBRES INDIVIDUELLES :

les chambres individuelles sont souvent moins agréables que les chambres doubles (superficie, emplacement, équipement), malgré le supplément de prix élevé. Compte tenu de ces réserves, nous ne pouvons pas prendre en considération les réclamations concernant le confort des chambres individuelles.

CHAMBRE TRIPLE :

très souvent la chambre triple sera une chambre double dans laquelle l’hôtelier aura ajouté un 3e lit ou un canapé au détriment de l’espace et du confort, surtout lorsqu’il s’agit de 3 adultes.

Les voyageurs désirant utiliser, malgré ces réserves, une chambre triple, ne pourront prétendre à aucune réduction, ni indemnité, en cas de non satisfaction.

SALLE DE BAIN :

le terme “salle de bain” signifie que la chambre comporte soit une baignoire, soit une douche et les WC. Aucun remboursement ne sera accordé si le logement obtenu est avec douche au lieu d’une baignoire et vice-versa. 

BAGAGES :

Nous attirons l’attention de nos clients sur la qualité de leur bagage. Celui-ci est destiné à voyager avec d’autres valises de forme et de poids différents. Il doit donc être solide et en bon état.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, détérioration ou vol, pour les bagages, vêtements, appareils photographiques, caméras, souvenirs, etc., laissés dans les véhicules/hotels en cours de voyage. 

SERVICE CLIENTÈLE :

Si vous rencontrez un problème lors de votre voyage (transport défectueux, guide parlant mal la langue choisie ou ne maîtrisant pas le sujet) ou tout autre problème relatif au bon déroulement du voyage, nous vous demandons de contacter immédiatement notre correspondant au numéro indiqué sur vos documents de voyage. Tout problème doit trouver sa solution sur place. Toute réclamation faite au retour du voyage n’effacera pas l’ombre qui se sera glissée dans le souvenir de votre voyage et ne sera pas prise en compte par notre service commercial.

SITUATIONS PARTICULIÈRES :

au moment de l’inscription, le client doit attirer l’attention de l’agent de voyages sur toute particularité le concernant susceptible d’affecter le déroulement du voyage.En conséquence, nous nous réservons le droit de refuser l’inscription, la participation le jour du départ ou d’interrompre le voyage à toute personne dont la tenue, la conduite, l’état physique ou mental seraient de nature à nuire au bon déroulement du voyage. 

De par ses obligations professionnelles et ses devoirs envers l’ensemble des participants, le guide n’est pas en mesure d’aider les personnes ne pouvant pas assurer individuellement leurs déplacements. Il est obligatoire aux voyageurs susceptibles de se trouver dans cette situation de se faire accompagner par une personne parente ou amie. 

L’inscription à l’un de nos voyages implique l’adhésion complète aux conditions de vente dessus.